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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
État civil
État civil
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Finances communales
Finances communales
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gravières.
Gravières.
Hygiène.
Hygiène.
Hygiène publique
Hygiène publique
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Justice
Justice
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mariages.
Mariages.
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