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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Aliénés.
Aliénés.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Personnel médical.
Personnel médical.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
1843-1903
1843-1903
Vaccinations.
Vaccinations.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Droits de place.
Droits de place.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
1850-1879
1850-1879
Équipement matériel
Équipement matériel
Police urbaine.
Police urbaine.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Cimetière.
Cimetière.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
Police économique.
Police économique.
Industrie.
Industrie.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
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