Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
- 01K004_001
- Pièce
- 1790
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copie d’actes.
La prairie concernée n’est pas désignée.
Le procès est porté devant le Grand Conseil du Roi et renvoyée pour arbitrage devant le duc de Guise et le seigneur de La Guiche, gouverneur de Bresse.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Interrogatoires de témoins.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les syndics de Tossiat au receveur des condamnations relative au paiement d’impôts : recueil de textes (1486) [1].
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Moreyn de Gravelles relative à une imposition non correcte en 1557 : sentences, pièces du procès (1561-1565).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Jean Louis et Étienne Cervel relative à la taille sur leurs biens à Tossiat (1562-1566).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à ceux de Ceyzériat et Bourg relative aux impôts (1568).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).
[1] ou tibériade.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Exploit d’huissier ordonnant le paiement des frais de procédure suite aux sentences rendues par le baillage du Bugey et la cour de Bourgogne.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Reconstruction, réparations simultanées à la construction d'une cheminée dans le bâtiment : imposition extraordinaire, délibérations, correspondance (1830-1838).
Achèvement du presbytère et construction d’un bûcher, d’une cave et de lieux d’aisance : devis et détail descriptif et estimatif, cahier des charges, traités de gré à gré, métré de réception, arrêtés préfectoral, correspondance (1852-1853).
Construction d’un nouveau bâtiment commun aux communes de Courtes et de Vernoux : devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, série de prix, emprunt, délibérations, affiche, soumissions, plan, décompte des travaux, correspondance (1901-1905).
Préparation du recensement, armée de réserve.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).
Première Guerre mondiale, vue 25.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 24.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 23.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 22.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 21.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 20.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 19.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 18.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 17.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 16.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)