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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Limites communales.
Limites communales.
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Permis de construire.
Permis de construire.
Personnel municipal
Personnel municipal
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protocole et distinction honorifique
Protocole et distinction honorifique
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement militaire
Recensement militaire
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