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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Épizooties.
Épizooties.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
État civil
État civil
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Finances communales
Finances communales
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fonctionnement
Fonctionnement
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Dommartin
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Hygiène publique
Hygiène publique
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Justice
Justice
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
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