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Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
1865-1870
1865-1870
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Institutions diverses
Institutions diverses
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Divers
Divers
1761-1775
1761-1775
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
1793-1802
1793-1802
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Décès
Décès
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
1963-1972
1963-1972
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