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Assemblée générale.
Assemblée générale.
1982-1999
1982-1999
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
1963-1999
1963-1999
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)
Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Comité syndical.
Comité syndical.
1985-1996
1985-1996
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Administration générale.
Administration générale.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
1986-1995
1986-1995
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1985-1995
1985-1995
Administration générale.
Administration générale.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Comité syndical.
Comité syndical.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Cimetière.
Cimetière.
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
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