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Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918). Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918). Livres de paie (1953-1979). États annuels des traitements et salaires (1962-1968). Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982). IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Exploitation des coupes affouagères : traités de gré à gré, délibérations (1922-1938). Coupes affouagères : délibérations, liste nominative des affouagistes, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, décharges d’exploitation, coupes extraordinaires, correspondance (1922-1982). Entretien : programmes de travaux, bilans, frais de garderie, correspondance (1957-1982). Régime forestier, soumission et distraction de parcelles : arrêtés (1912, 1970) ; évaluation financière (1960). Concours de l’ONF : arrêté préfectoral, convention, délibération (1972). Droit de passage en forêt communale : arrêtés préfectoraux (1909, 1920). Préposés communaux aux Eaux et Forêts : état des sommes à payer pour les titulaires de la médaille d’honneur des Eaux et Forêts, correspondance (1913-1916).
Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844). Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).
Éclairage au gaz : lettre (1887). Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892). Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).
Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919). Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).
Ouverture d’une gare à Longeray : aliénation de terrains pour cause d’utilité publique , délibération de la commune d’Éloïse sur l’emplacement éventuel, ajournement du projet pendant la Première Guerre mondiale, réclamation de Mme V., coupure de presse, correspondance échangée avec la sous-préfecture et le ministère des Travaux publics (1897-1923) ; surtaxes locales temporaires : arrêté d’enquête publique, délibération, états des versements (1923-1948, 1953). Ligne Collonges-Saint Gingolph-section de Collonges à Thonon, demande d’occupation temporaire : extraits du plan parcellaire [1] (1876-1877). Ligne Divonne-Coupy, suppression des trains de voyageurs et remplacement par des autocars : délibération, correspondance (1942). Fonctionnement : arrêtés préfectoraux, règlementation de la police dans les gares et stations du département, demandes de renseignement, limitation du tonnage, pétition relative à la suppression des arrêts à la station de Longeray, correspondance (1971-1981). Reconstruction d’un poste en gare de Longeray-Léaz : notice explicative, plans (1970). Ligne de desserte Bellegarde-Divonne, organisation du transport : aménagement d’abri pour les voyageurs, convention, comptes rendus de réunion, correspondance (1979-1982). Passage à niveau n°79 de la ligne Lyon à la frontière suisse, manœuvre à distance des barrières et classement : arrêtés préfectoraux, fermeture provisoire, correspondance (1971, 1985-1986).
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions. [1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924). La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912). Société de préparation et de perfectionnement militaires « L’avenir de la jeunesse bressane » : statuts (1927), dissolution (1973). Amicale boule de Confrançon : statuts (1937), dissolution (1973).
Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919). Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements du tribunal de première instance, correspondance (1914-1921). Trophées de guerre, cession à titre gratuit d’obus (1919).
Cahier contenant des renseignements sur les soldats décédés, disparus, prisonniers, les secours immédiats et pensions des veuves [vers 1917]. Allocations journalières aux familles nécessiteuses : cahier (1917). Orphelins de guerre : listes nominatives, courrier (1918-1919). Morts pour la France, soldats décédés, disparus et blessés, prisonniers de guerre : demandes de renseignements, avis de décès, notifications, correspondance (1914-1920) ; affiches nominatives (s.d.) [1].
Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie [vers 1920] [1]. Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914). Ravitaillement, contrôle des stocks de céréales : état récapitulatif des déclarations de surfaces ensemencées (1919).
Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de services [1914-1935] [1]. Mobilisation : communiqué officiel, tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914), recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux : bordereau récapitulatif communal (1917). Disparition et décès de militaires : tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps des troupes [1920], avis de disparition, avis de décès, pensions militaires, états de service, extraits d’acte, plan de localisation de la sépulture du soldat J.L. inhumé au cimetière de Virigny , correspondance (1916-1935). Distinctions honorifiques, honneurs militaires : décernement de la médaille militaire à titre posthume à F.[B] (1922) ; « Morts pour la France : extrait du tribunal de première instance de Gex (1921) ; comité national du souvenir de Verdun : bulletin de remerciement, hommage (s.d.).
[1] Rédigé par l'instituteur non mobilisé en application de la circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d'Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique. [2] Contient en particulier des informations relatives aux militaires de la commune décédés lors du combat du fort de Vaux, du combat en décembre 1915 à l’Hartmannswillerkopf (Alsace) et du naufrage en mer du croiseur Provence II le 26 février 1916 au large du cap Matapan (Grèce). Pour ce dernier, un jugement collectif de déclaration de décès est rendu le 23 août 1917 par le tribunal civil de Cherbourg.
Réfugiés de guerre et évacués : listes nominatives, statistiques, relevés de frais, factures, instructions (1914-1919). Souscription pour la fourniture de vêtements chauds pour les troupes engagées au front et en faveur des hôpitaux militaires : délibérations (1914-1915). Télégrammes (1917).
Morts pour la France : liste nominative [1] (s.d.) ; taxe du pain : arrêtés municipaux fixant le prix du pain (1916, 1920) ; Trophées de guerre : arrêté de cession à titre gratuit de quatre obus (1920).
[1] La liste nominative des Morts pour la France contient également la liste des soldats Morts pour la France de la Seconde Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes (Offensive des Cent Jours) : état des réquisitions en nature fournies par la commune pour le service des troupes des puissances alliées (1815) ; compte général des réquisitions et dépenses occasionnés par l’effet de la guerre pendant l’an 1815 (1815) ; état des biens réquisitionnés en 1815 et réclamés par Sir Durochat, ex-maire de Serrières-de-Briord (1821) ; dépôt d’armes des habitants à la gendarmerie (1816).
Guerre de 1914-1918 : inhumation des poilus (1921-1922) ; correspondance mairie : allocations, suspicions (1917-1918) ; circulaires, télégrammes (1914-1918) ; service de main d’œuvre scolaire (1914-1917) ; ravitaillement de l’armée (centre de Villebois), ordre de réquisition, avis individuel (1914-1919) ; production agricole et déclarations de stocks : déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (1918), déclarations de stocks de céréales (1921), carnet de battages de céréales (1918), déclarations de vin (1917) ; ravitaillement en pain, viande, farine, charbon, soufre et sulfates, sucre à vendanges : Listes nominatives des bénéficiaires, listes des bêtes et des tueries particulières (1915-1921) ; cartes d’alimentations de pain, sucre, bons d’essence (s.d.) ; souscription en faveur de la Cocarde du souvenir (1916) ; appel des autorités élues du canton à leurs compatriotes en faveur de l’emprunt du Devoir et de la Victoire (1915) ; prisonniers de guerre (1916) ; carte postale illustrée du souvenir (s.d.).
Guerre 1939-1945 : état des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes (1934) ; service du travail obligatoire : recensement (classes 1939-1942) ; registre du contrôle du recensement de classes de 1896-1926 (1945).
Ravitaillement, recensement du bétail : fiches individuelles (1918) ; mobilisation : état des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 [1919-1920].
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920). Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916). [1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.
Ravitaillement et réquisitions : tableaux des ressources réquisitionnées, bulletin d’avis de passage de détachement d’animaux de réquisition, contingent, instructions, correspondance (1914), récépissé de prise en charge d’armes versées par la commune au parc d’artillerie de place de Lyon (1914). Mobilisation : annulation du sursis d’incorporation de C. V., meunier, demande de suspension de la mobilisation d’hommes pour les travaux de battage aux champs (1914). Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, allocations, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1914-1918). Ravitaillement en sucre : états des cartes de sucre à renouveler, déclarations des stocks et vente, bons de délivrance de rations de sucre (1917-1918). Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie et des citations à l’ordre du jour, affiches [vers 1920]. Inscriptions au livre d’or de la commune : lettre du Ministère des pensions (1930).
Citations, croix de guerre et ordres du régiment : listes nominatives des soldats, motifs de la citation (1915-1916). Contrôle et surveillance de la population : sauf-conduit pour D. L. (1919). Morts pour la France : notification pour J. D. (1922). Soldats décédés : liste nominative, notifications, avis et actes de décès, avis de disparition, correspondance (1914-1918, 1920). Rationnement et ravitaillement : rationnement du pain, listes nominatives, instructions, correspondance (1917-1921). Télégrammes (1914-1918).
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (1914-1920). Militaires, soldats décédés, disparus ou blessés : avis de disparition et de décès, extraits mortuaires, notifications, « Morts pour la France » (1914-1922) ; sursis et réformés (1914-1918) ; courrier adressé au maire (1914-1915). Soldats « Morts pour la France », réalisation d’un tableau renfermant les photographies des soldats : liste nominative, délibération, lettre (1922). Contrôle de la circulation des personnes : directives préfectorales, recherche d’évadés et de déserteurs, télégrammes (1915-1918). Hébergement des évacués de Belfort [1], réfugiés de guerre : listes nominatives, délibérations, indemnisation des dépenses occasionnées, notifications, pièces comptables, correspondance (1915-1922). Prisonniers de guerre et main d’œuvre agricole : demandes, correspondance (1916-1919). Réquisitions militaires : répartition, livraison, instructions, correspondance (1914-1920). Secours aux mobilisés : confection et envoi de vêtements chauds, aide aux familles de militaires, subventions, délibérations, reçus, correspondance (1914-1925). Rationnement : répartition générale des denrées alimentaires, listes nominatives, cartes d’alimentation, instructions, correspondance (1914-1920). Comité communal d’action agricole, création : délibération (1916). Dépenses occasionnées pour les communes par l’état de guerre : notification d’une subvention (1920).
Recrutement, mobilisation, allocations et pensions militaires : états des mobilisés par bureau de recrutement, listes nominatives, dispense d’incorporation, feuilles de renseignements, correspondance (1912-1919). Cahiers donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre ([1914-1922]). Trophées de guerre : arrêtés de cession à titre gratuit, factures (1920-1921). Sépultures militaires : transport de corps, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance (1922).
Réglementation : instructions et circulaires sur le cantonnement et logement des troupes, le ravitaillement, les mesures de restriction (1914-1920). Réquisitions militaires : instructions, correspondance (1914-1919). Hébergement des évacués de Belfort [1], réfugiés de guerre : état des réfugiés inhumés à Tossiat, instructions, correspondance (1914-1922). Soldats décédés : avis de disparition et de décès, extraits mortuaires (1915-1920). Morts pour la France : liste nominative, avis de décès, citations (1915-1920). Soldats mobilisés : listes nominatives (s.d.). Travailleurs militaires : instructions, correspondance (1915-1916).
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier, état des points d’affichage (1898, 1914). Morts pour la France, inhumation dans le cimetière communal : délibération, plan de l’emplacement projeté dans du cimetière, extrait du registre des déclarations et renseignements relatifs au décès, tarifs des concessions, état des soldats morts pour la France et dont le transfert des corps a été demandé, transfert des corps, affiche (1921-1922). Rationnement et ravitaillement : registres à souche des permis de circulation, cartes de bons d’essence, cartes d’alimentation, cahier et listes des bénéficiaires de la réduction sur le prix du pain (1918-1920). Réquisitions militaires : état récapitulatif des déclarations de stock de céréales, déclarations individuelles de récolte, état des sommes dues aux habitants (1917, 1921-1922).
Notes thématiques d’Élie Robin secrétaire de mairie sur le déroulement des événements (1914) [1]. Soldats mobilisés : cahier d’enregistrement des mobilisés (s.d.) [2]. Morts pour la France : affiches (s.d.). Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des permissionnaires, registres à souche des permis de circulation, ravitaillement en sucre, bons d’essence, états récapitulatifs des déclarations de surfaces ensemencées, statistiques céréalières, réquisitions en vin, carnets de récolte de céréales, déclarations, bulletins de chargement ou de conduite, bons d’alimentation, instructions et circulaires (1914-1920). Hébergement des évacués de Belfort [3] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1916) ; dégâts occasionnés par les évacués dans le bâtiment de monsieur Deschaud : devis estimatif [1916] ; aide de la Croix Rouge américaine : listes du matériel envoyé, carte postale, correspondance (1918).
[1] Élie Robin était secrétaire de mairie et très probablement également instituteur de l’école communale à cette période. Une circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d’Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts demande aux instituteurs non mobilisés de « prendre des notes sur les événements auxquels ils assisteraient pendant la durée de la guerre et à les consigner afin de les fixer dans la mémoire collective et de les préserver de l’oubli ». Sorte de répertoire d’histoire locale, ces « notes communales » sont un exposé des divers aspects de la vie de la commune pendant le conflit : mobilisation, administration de la commune, vie à l’arrière, vie économique, enfants et garderies… [2] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, décoration, prisonnier, retour et mort. [3] Tout au long de la guerre des territoires placés sur la ligne du front sont évacués des « bouches inutiles », c’est-à-dire, des femmes, vieillards, enfants et malades qui ne sont pas nécessaires pour la défense de la zone. C’est pour cela que le 2 août 1914 le général Thévenet, commandant de la place de Belfort ordonne leur évacuation. Dès le 4 août 1914 et jusqu’au 15 août entre 20 000 et 25 000 personnes sont évacuées de Belfort par des trains dédiés en direction, notamment, des départements du Doubs, du Jura, de l’Ain et de l’Isère qu’il faudra, dès lors, loger et nourrir pendant un an. En effet, ces réfugiés recevront l’autorisation de réintégrer leurs maisons durant l’été de 1915.
Gardes civils, effectifs et indemnisation : arrêté préfectoral, correspondance (1914). Réquisitions : ordres de réquisition, procès-verbal de répartition, pétition, instructions, correspondance (1916-1919). Réfugiés de l’Aisne, secours et réquisitions de logements : liste nominative, pièces comptables, correspondance (1918-1919). Mobilisation, soldats décédés, permissionnaires, prisonniers de guerre, allocations aux familles : cahier d’enregistrement et liste des soldats permissionnaires, ordre de route, certificats, avis de décès, demandes de colis de prisonnier, correspondance (1914-1918). Restitution d’armes à l’artillerie (1914). Soldats « Morts pour la France » : demande d’installation d’une plaque commémorative dans l’école en hommage à l’instituteur, demande d’autorisation d’inscription des victimes de guerre sur les parois du porche de l’église (1919) ; liste nominative (s.d.) ; inscription au Livre d’or (1929-1930). Déroulement des opérations militaires menées au front : avis de la préfecture (s.d.).
Gestion et réglementation des concessions : délibérations, arrêté préfectoral, tarifs, plan du cimetière, actes de concession, listes des concessions, liste des pierres tombales à enlever, demandes de concession, exhumation, correspondance (1866-1921) ; fichier des concessions ([1950]-1970) ; carnet à souche des titres (1973-1980) ; demande de concession (1967) ; tarifs (1972, 1979).
Gestion et réglementation des concessions : délibérations, tarifs, listes des concessions, reprise de terrains, plans du cimetière et des concessions, correspondance (1873-1981) ; actes de concession (1890-1987) ; carnets à souche des titres (1955-1978) ; création de concessions privées : délibération (1890) ; enlèvement des croix, monuments et arbustes [1] : arrêté municipal, avis du préfet (1889) ; instructions (1959, 1964). Fossoyeur : délibération, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication du creusage des fosses, engagement de Marius Daiguemorte (1905-1906, 1911).
[1] Mesure prise pour les travaux de réparations de l’église.
