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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1614-1620
1614-1620
Fonds communal de Géovreisset
Fonds communal de Géovreisset
1615-1643
1615-1643
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Travaux publics, voirie.
Travaux publics, voirie.
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Fonds communal de Saint-Éloi
Fonds communal de Saint-Éloi
Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).
Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).
Justice, procédures.
Justice, procédures.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Justice.
Justice.
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Lescheroux
Fonds communal de Lescheroux
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Registres des sépultures.
Registres des sépultures.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1627-1645
1627-1645
Fonds de la congrégation des frères Capucins de Seyssel
Fonds de la congrégation des frères Capucins de Seyssel
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
1631-1684
1631-1684
Fonds communal de Béréziat
Fonds communal de Béréziat
Fonds communal de Fareins
Fonds communal de Fareins
Fonds communal de Frans
Fonds communal de Frans
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Saint-Vulbas
Fonds communal de Saint-Vulbas
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
1644-1654
1644-1654
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1645-1674
1645-1674
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1645-1668
1645-1668
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
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