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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Du à Pac
Du à Pac
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Documents figurés
Documents figurés
Documents divers
Documents divers
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Correspondance.
Correspondance.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
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