Affichage de 643 résultats

Descriptions archivistiques
finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

60 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Factures.
Factures.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Cimetières.
Cimetières.
Actes notariés.
Actes notariés.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Résultats 201 à 250 sur 643