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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay
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Première Guerre mondiale, vue 18.

Première Guerre mondiale, vue 18.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 19.

Première Guerre mondiale, vue 19.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 20.

Première Guerre mondiale, vue 20.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 21.

Première Guerre mondiale, vue 21.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 22.

Première Guerre mondiale, vue 22.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 23.

Première Guerre mondiale, vue 23.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 24.

Première Guerre mondiale, vue 24.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 25.

Première Guerre mondiale, vue 25.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Préparation du recensement, armée de réserve.

Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).

Recensement et mouvements de la population.

Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).

Recensement militaire.

Tableaux de recensement des classes, listes communales (1805-1982), liste générale supplémentaire d’émargement (1817).

Réparations et entretien des chemins, voirie communale.

Société de travaux et locations, constitution : annonce légale (1973).
Taxe des prestations sur les chemins et taxe vicinale : registre des prestations (1934-1935), rôles de taxe (1895, 1901-1915, 1920-1921).
Service vicinal, entretien des chemins : situations des chemins, états des travaux, rapports de l’agent-voyer, tarifs (1888, 1892, 1908-1919, 1934-1935).
Permissions de voirie (1894, 1900-1901, 1904).
Gestion de la voirie communale : concours de service des Ponts et Chaussées, délibérations (1962, 1965).
Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Villars, constitution et fonctionnement : arrêté préfectoral, statuts, délibérations, comptes rendus de réunion, candidature de la commune de Birieux, travaux d’entretien, correspondance (1952, 1965-1968).
Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier, construction d’un point situé à 1 171 m de Versailleux et à la limite des communes de Saint-Germain et Saint-André-le-Bouchoux : analyse des prix, détail estimatif, plans, croquis (1854).
Procès-verbal de bornage (1889).
Chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, établissement de droits privés : plan [1], correspondance (1931).
Chaussées endommagées : procès-verbaux de gendarmerie (1971).

Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.

Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).

Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.

Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
Inventaire communal (1979-1980).
Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).

[1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.

Tourisme.

Tourisme, classement de restaurants de tourisme : arrêtés préfectoraux (1980).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale (1959).
Camping privé de monsieur D. : autorisations d’ouverture (1981-1982).

Traitement du receveur, trésorerie.

Arrêté préfectoral, délibérations, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, correspondance (1883, 1920-1925).
Correspondance avec la Trésorerie (1964-1965).

Travail agricole.

Accident du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion à la législation (1924-1944), registre à souche (1953-1959), déclarations, procès-verbaux, certificats, correspondance (1931-1946).
Contrat d’embauche d’un ouvrier agricole yougoslave (1936).

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