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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Mariages.
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Mariages.
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Mariages.
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Mariages.
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Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Noms supprimés
Noms supprimés
Notaires.
Notaires.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
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