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Descriptions archivistiques

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Direction:

Commission syndicale.

1S1-3
Groupe de documents
1854-1919

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Registres des délibérations.

Permis de construire et modificatifs.

T7-20
Groupe de documents
1956-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Certains dossiers concernent des installations classées.

Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.

T1-2
Groupe de documents
1977-1983

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Protection de l’enfance.

5Q3-5
Groupe de documents
1875-1963

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Placement en nourrice.

5Q4-5
Groupe de documents
1875-1963

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.

1Q5-6
Groupe de documents
1840-1980 (Lacunes : 1934-1935, 1937 et 1940-1942)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des délibérations.

1Q1-3
Groupe de documents
1845-1978

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Amélioration et extension du réseau.

1O15-16
Groupe de documents
1975-1985

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10-12
Groupe de documents
1865-1923

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Réparation et entretien des chemins.

1O10-13
Groupe de documents
1850-1923

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Récoltes et arbres. – Vente.

1N3-4
Groupe de documents
1828-1959

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.

1L13-14
Groupe de documents
1957-1971

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.

Dépenses et recettes. – Exécution.

1L18-19
Groupe de documents
1957-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.

Registres de comptabilité.

115-16
Groupe de documents
1966-1976 (lacunes : 1969)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-7
Groupe de documents
1808-1922 (lacunes : 1809, 1828-1831, 1833-1835, 1838)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Livres comptables.

1L10-16
Groupe de documents
1895-1976

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
Groupe de documents
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-5
Groupe de documents
1834-1982 (lacunes : 1837-1843, 1847, 1855-1856,1868, 1895, 1909)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

5I6-7
Groupe de documents
1936-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
Groupe de documents
1874-1910

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-5
Groupe de documents
1818-1982 (lacunes : 1829, 1831-1835, 1838-1842, 1846, 1855 et 1941-1969)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G9-11
Groupe de documents
1915-1949

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G7-8
Groupe de documents
1883-1956

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-6
Groupe de documents
1836-1901

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).

3F9
Groupe de documents
1971, 1973

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Gestion des flux.

3F3-8
Groupe de documents
1968-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

3F3-9
Groupe de documents
1968-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Recensement de la population.

1F1-2
Groupe de documents
1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).

Tables décennales.

E47-51
Groupe de documents
1802-1972

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des décès.

E33-46
Groupe de documents
1801-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des mariages.

E19-32
Groupe de documents
1801-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des mariages.

E2-3
Groupe de documents
1792-1803

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des naissances.

E5-18
Groupe de documents
1801-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

2D3
Groupe de documents
1849-1983

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
Groupe de documents
1838-1977 (lacunes : 1947-1963)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Conseil général et conseil municipal.

1D1-11
Groupe de documents
1792-1980

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des délibérations.

Constitution française du 3 septembre 1791.

A7
Groupe de documents
1791

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

A1-6
Groupe de documents
1790-an II (1793)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres paroissiaux des baptêmes.

GG1-5
Groupe de documents
1568-1693 (lacunes : 1665-1669)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG6-13
Groupe de documents
1615-1793 (lacunes : 1665-1669)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Permis de construire.

T4-14
Groupe de documents
1953-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Électrification.

2O2-3
Groupe de documents
1951-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.

École maternelle. - Construction.

4M1-2
Groupe de documents
1977-1979

Fait partie de Fonds communal de Lent

2L1-2
Groupe de documents
1943-1960

Fait partie de Fonds communal de Lent

Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.

Dépenses et recettes.

1L18-19
Groupe de documents
1916-1973

Fait partie de Fonds communal de Lent

Factures, pièces justificatives de titre.

Registres de comptabilité.

1L10-11
Groupe de documents
1960-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Dépenses et recettes.

1L13-17
Groupe de documents
1958-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.

Livres comptables.

1L8-11
Groupe de documents
1936-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Budgets et comptes.

1L1-6
Groupe de documents
1816-1982 (nombreuses lacunes)

Fait partie de Fonds communal de Lent

Prud’homales.

1K11-14
Groupe de documents
1911-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

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