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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Récolte et stock.
Récolte et stock.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Rémunération.
Rémunération.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rhône.
Rhône.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Urbanisme
Urbanisme
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.
Voirie
Voirie
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
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