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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Personnel municipal
Personnel municipal
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Poids public.
Poids public.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
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