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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Justice
Justice
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Lotissements.
Lotissements.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mariages.
Mariages.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Notaires.
Notaires.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
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