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1720-1739
1720-1739
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
1720-1740
1720-1740
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
1721-1740
1721-1740
1731-1740
1731-1740
1720-1740
1720-1740
1720-1741
1720-1741
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
1733-1742
1733-1742
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
1650-1744
1650-1744
Registres de police.
Registres de police.
1735-1746
1735-1746
1702-1746
1702-1746
1675-1746
1675-1746
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1740-1749
1740-1749
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
1735-1749
1735-1749
1730-1749
1730-1749
Procédure criminelle contre Bénigne Lognoz : extrait des minutes du greffier des terres d’Anglefort (1750).
Procédure criminelle contre Bénigne Lognoz : extrait des minutes du greffier des terres d’Anglefort (1750).
Semences illégales.- Requête des juges civils et criminels de la paroisse d’Anglefort aux syndics et habitants d’Anglefort pour récupérer les récoltes de blé, orge et du chanvre semées par des particuliers inconnus sur des friches de Chautaigne en Savoye (1750).
Semences illégales.- Requête des juges civils et criminels de la paroisse d’Anglefort aux syndics et habitants d’Anglefort pour récupérer les récoltes de blé, orge et du chanvre semées par des particuliers inconnus sur des friches de Chautaigne en Savoye (1750).
1741-1750
1741-1750
1716-1750
1716-1750
1726-1752
1726-1752
1743-1752
1743-1752
1733-1752
1733-1752
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
1740-1754
1740-1754
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendu...
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.
1676-1755
1676-1755
1741-1755
1741-1755
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Taille.
Taille.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
1566-1758
1566-1758
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
1740-1759
1740-1759
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
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