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1650-1744
1650-1744
Fonds communal de Lavours
Fonds communal de Lavours
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Contentieux
Contentieux
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
1654-1668
1654-1668
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
1644-1654
1644-1654
1655-1682
1655-1682
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal d'Izernore
Fonds communal d'Izernore
1656-1664
1656-1664
Fonds communal de Pollieu
Fonds communal de Pollieu
1658-1680
1658-1680
Fonds communal de Pont d'Ain
Fonds communal de Pont d'Ain
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Fonds communal d'Armix
Fonds communal d'Armix
Fonds communaux de Sutrieu
Fonds communaux de Sutrieu
Assistance publique.
Assistance publique.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert
Fonds communal d'Arandas
Fonds communal d'Arandas
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
1665-1730
1665-1730
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Fonds communal de Loyettes
Fonds communal de Loyettes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1668-1674
1668-1674
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
1668-1699
1668-1699
Fonds communal de Crans
Fonds communal de Crans
Fonds communal de Magnieu
Fonds communal de Magnieu
1668-1675
1668-1675
Textes officiels.
Textes officiels.
Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fonds communal d'Ambutrix
Fonds communal d'Ambutrix
Tables décennales.
Tables décennales.
1671-1690
1671-1690
1671-1692
1671-1692
Fonds communal de Crozet
Fonds communal de Crozet
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
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