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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conscription.
Conscription.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptabilité
Comptabilité
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chasse.
Chasse.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Bois
Bois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux
Biens communaux
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Archives modernes
Archives modernes
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