Affichage de 345 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

21 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Transport.
Transport.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Urbanisme
Urbanisme
Vaccination.
Vaccination.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Voirie
Voirie
Voirie communale.
Voirie communale.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Résultats 301 à 345 sur 345