Affichage de 385 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Aperçu avant impression Affichage :

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Résultats 301 à 350 sur 385