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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
1911-1936
1911-1936
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
1911-1933
1911-1933
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
1920-1945
1920-1945
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Commerce.
Commerce.
Journal officiel.
Journal officiel.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Associations.
Associations.
Affaires militaires
Affaires militaires
Enseignement et santé
Enseignement et santé
Archives modernes
Archives modernes
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contributions directes
Contributions directes
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Hygiène publique
Hygiène publique
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens nationaux.
Biens nationaux.
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