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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Bureau de poste.
Bureau de poste.
C - Dum
C - Dum
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Chasse.
Chasse.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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