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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
P à V
P à V
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Poids public.
Poids public.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Prud’homales.
Prud’homales.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement militaire
Recensement militaire
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
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