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Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Fichier de population.
Fichier de population.
K - Y
K - Y
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
A - J
A - J
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.
Courrier.
Courrier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communaux de Val-Revermont
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
État de section.
État de section.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Vaccinations.
Vaccinations.
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Extension du réseau.
Extension du réseau.
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Vaccination.
Vaccination.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Rémunération.
Rémunération.
Cimetière.
Cimetière.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
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