Archives communales de l’Ain

Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.

1729-1749 (baptêmes), 1749-1760

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)

Rôle d’imposition des tributs royaux ordinaires et extraordinaires de même que des charges locales, dus pour l’année 1761 par les particuliers, habitants de la ville de Seyssel a part de Savoie et par ceux y habitants a part de France pour raison des biens qu’ils possèdent sur territoire de Savoie cédés à S. M. par le traité conclu le 24 mars de l’année dernière, Comme encore pour raison de ceux des hameaux et Côtes dudit Seyssel (1761).

Rôle d’imposition des tributs royaux ordinaires et extraordinaires de même que des charges locales, dus pour l’année 1761 par les particuliers, habitants de la ville de Seyssel a part de Savoie et par ceux y habitants a part de France pour raison des biens qu’ils possèdent sur territoire de Savoie cédés à S. M. par le traité conclu le 24 mars de l’année dernière, Comme encore pour raison de ceux des hameaux et Côtes dudit Seyssel (1761).

Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.

1753-1762

Pièces du procès de François-Gaspard Devignod contre Philippe Longueville : contient la requête de François-César Devignod de Bioléaz, écuyer seigneur de Bioléaz contre Philippe Longueville, curé de Seyssel, et les Rds. Etienne Berrod et Claude Reydellet pour le paiement d’indemnités dues (1751-1764).

Pièces du procès de François-Gaspard Devignod contre Philippe Longueville : contient la requête de François-César Devignod de Bioléaz, écuyer seigneur de Bioléaz contre Philippe Longueville, curé de Seyssel, et les Rds. Etienne Berrod et Claude Reydellet pour le paiement d’indemnités dues (1751-1764).

Procédures et actes privés

Actes de vente.

Litiges et procédures.

Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.

Tables décennales.

1710-1765

Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).

Arpentement du territoire communal.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Affichage de 9642 résultats

1709-1759

1740-1759

1750-1760

Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.

1747-1760

1729-1749 (baptêmes), 1749-1760

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

1741-1760

1751-1760

1742-1760

Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)

Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.

1753-1762

1753-1762

1753-1762

Procédures et actes privés

Actes de vente.

Litiges et procédures.

Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.

Tables décennales.

1710-1765

Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).

Arpentement du territoire communal.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Textes officiels.

Comptes des revenus patrimoniaux

Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.

1760-1769

1754-1770

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

1756-1770

1761-1770

1761-1770

Prémices dues par les villageois de Seyssel.

1761-1770