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Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Divers
Divers
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Urbanisme
Urbanisme
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Fonds communal de Bellignat
Fonds communal de Bellignat
Fonds communal de Béligneux
Fonds communal de Béligneux
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communal de Béon
Fonds communal de Béon
Fonds communal de Béréziat
Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)
1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
1920 (13 juin) – 1943 (12 août)
1920 (13 juin) – 1943 (12 août)
1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)
1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)
1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
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