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Descriptions archivistiques
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Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
45264 - 59086
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72130 - 79047
72130 - 79047
79199 - 83095
79199 - 83095
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
Cultes, instruction publique
Cultes, instruction publique
1675-1697
1675-1697
1698-1723
1698-1723
1754-1770
1754-1770
1783-1792
1783-1792
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Archives modernes
Archives modernes
1960-1982
1960-1982
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Limites communales.
Limites communales.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
1804-1814
1804-1814
1815-1822
1815-1822
1830-1839
1830-1839
Décès
Décès
Décès
Décès
1901-1910
1901-1910
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1933-1942
1933-1942
Gestion courante.
Gestion courante.
Population
Population
1942
1942
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Volume 1
Volume 1
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Affaires militaires
Affaires militaires
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Urbanisme
Urbanisme
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
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