Affichage de 1373 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

547 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
1793-1982
1793-1982
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Étangs.
Étangs.
Sinistres.
Sinistres.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Cimetière.
Cimetière.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chasse.
Chasse.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Résultats 301 à 350 sur 1373