The municipal archives of the department of Ain

Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, agrandissement: plan du rez-de-chaussé, 15 juillet 1921

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan rez-de-chaussée, 10 octobre 1921.

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan des façades et de coupe de l'état actuel, 5 novembre 1921

Biens communaux

Bois

1870-1939

Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.

Réquisitions militaires, anciens combattants.

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

Sapeurs-pompiers.

Police locale

Police générale

Élections

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

Élections professionnelles

Rémunération et cotisations sociales.

Budgets et comptes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

Livres comptables.

1743-1752

1783-1792

1807-1810

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14

Administration syndicale

1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)

Correspondance.

Contentieux

Différends contre des particuliers.

Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.

Opérations immobilières et comptabilité

Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.

Grièges Île.

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

Ponts.

Archives anciennes

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Clipboard

Narrow your results by:

Showing 9749 results