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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tarifs.
Tarifs.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Urbanisme
Urbanisme
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Viticulture.
Viticulture.
Voirie
Voirie
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