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Première Guerre mondiale.

Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de services [1914-1935] [1].
Mobilisation : communiqué officiel, tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914), recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux : bordereau récapitulatif communal (1917).
Disparition et décès de militaires : tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps des troupes [1920], avis de disparition, avis de décès, pensions militaires, états de service, extraits d’acte, plan de localisation de la sépulture du soldat J.L. inhumé au cimetière de Virigny , correspondance (1916-1935).
Distinctions honorifiques, honneurs militaires : décernement de la médaille militaire à titre posthume à F.[B] (1922) ; « Morts pour la France : extrait du tribunal de première instance de Gex (1921) ; comité national du souvenir de Verdun : bulletin de remerciement, hommage (s.d.).

[1] Rédigé par l'instituteur non mobilisé en application de la circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d'Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique.
[2] Contient en particulier des informations relatives aux militaires de la commune décédés lors du combat du fort de Vaux, du combat en décembre 1915 à l’Hartmannswillerkopf (Alsace) et du naufrage en mer du croiseur Provence II le 26 février 1916 au large du cap Matapan (Grèce). Pour ce dernier, un jugement collectif de déclaration de décès est rendu le 23 août 1917 par le tribunal civil de Cherbourg.

Première Guerre mondiale.

Réglementation : instructions et circulaires sur le cantonnement et logement des troupes, le ravitaillement, les mesures de restriction (1914-1920).
Réquisitions militaires : instructions, correspondance (1914-1919).
Hébergement des évacués de Belfort [1], réfugiés de guerre : état des réfugiés inhumés à Tossiat, instructions, correspondance (1914-1922).
Soldats décédés : avis de disparition et de décès, extraits mortuaires (1915-1920).
Morts pour la France : liste nominative, avis de décès, citations (1915-1920).
Soldats mobilisés : listes nominatives (s.d.).
Travailleurs militaires : instructions, correspondance (1915-1916).

Préparation du recensement et mobilisation.

Préparation du recensement : listes nominatives, feuilles de renseignements, avis d’inscriptions, notifications, correspondance (1896-1898). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1970).

Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.

Préparation du recensement : feuilles de renseignement, avis d’inscription (1908, 1940). Armées de réserve. – Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mobilisation. – Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870). Soldats décédés : extraits mortuaires (1842, 1849).

Protection de l’enfance.

Enfants assistés, secours temporaires : livrets de paiement individuels (1929-1930, 1946). Assistance aux femmes en couche : liste nominative des bénéficiaires, certificats médicaux, cartes de grossesse, cartes individuelles (1932-1949).

Protection de l’enfance.

Enfants assistés, secours temporaires : avis d’attribution de secours, avis de placement, instructions, correspondance (1871, 1877, 1882-1899, 1904).
Secours aux filles-mères : attribution de secours à Anne Barret, journalière, correspondance (1846).
Sages-femmes : notification, demandes de renseignements (1861, 1880-1881).
Assistance aux femmes en couche : demandes, pièces justificatives, liste de contrôle des personnes proposées à la radiation (1920, 1924-1925).
Prime à la natalité : formulaire de demande (1935).

Protection de l’enfance.

Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1854-1925) ; nomination d’un médecin : avis (1883) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1865).
Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, certificat de recherche, correspondance (1820, 1828, 1855, 1876, 1878).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, dossier individuel, carte (1919-1920, 1924-1925).

Protection de l’enfance.

Liste nominative des enfants de moins de 12 ans sous surveillance particulière (s.d.).
Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1825-1919) ; inspection médicale des enfants : liste (1876).
Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, arrêtés préfectoraux de radiation d’enfants qui ont été réclamé, correspondance (an IX, 1829-1856) ; déplacement des enfants trouvés et abandonnés : listes nominatives (1836-1837) ; instructions (an XII-1853).
Assistance aux femmes en couche : admissions à l’hospice de la maternité de Bourg, délibérations, notifications, instructions (1880-1881, 1913, 1920-1921 1925, 1930).
Filles mères, attribution de secours temporaires : notifications, correspondance (1863, 1874, 1877, 1896).

Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.

Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888).
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904).
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948).
Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904).
Carnets de nourrice (s.d.).

Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.

Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).

Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.

Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1875-1886).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1895).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1883-1919).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination de médecins (1890, 1892, 1917).

Protection de la famille, allocations militaires.

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, délibérations, instructions (1910-1917, 1921).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, notifications, instructions, correspondance (1920-1938).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : états nominatifs, notifications de décision de la commission cantonale, instructions, correspondance (an VIII-1934).

Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, attestations, délibérations, correspondance (1907-1950).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, délibérations, instructions (1914, 1916, 1930).
Allocation aux vieux travailleurs salariés : notifications, correspondance (1942-1946).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, notifications, instructions, correspondance (1914-1942).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : états nominatifs, notifications de décision de la commission cantonale, certificats d’admission, instructions, correspondance (1852-1960).

Protection maternelle et infantile.

Assistance aux femmes en couche : notifications (1925).
Primes à la natalité : règlement, cahier d’enregistrement des demandes (1932-1939).
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1866-1919) ; état des enfants de 12 à 21 ans placés dans la commune (1886) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1886, 1898, 1901).

Rapports avec l'administration militaire.

Réquisitions militaires de 1815, réquisition de vin : extrait du registre des arrêtés de la préfecture (1815) ; état des biens réclamés (1821), compte général des réquisitions et dépenses de guerre (1815).
Registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité (classes 1818, 1825-1827).
Extrait du registre matricule départemental (classes 1824-1825).
Soldat Jacques Mathian : certificat de situation familiale (1832).
Registre des notifications des ordres de routes (classes 1831-1864).
Armée territoriale : tableau de recensement des jeunes gens (classes 1855-1866),
Courriers divers (1832-1835).
Registre changement de domicile (1877-1922).
Demande de dispense (1889-1890).
Soutiens indispensables de familles (1896-1913).
Exemptés et réformés (1917).
Liste des hommes mobilisables (et aussi réformés et réservistes) selon la loi sur le recrutement de 1923 (classes 1896-1926).
Liste des étrangers isolés ayant une carte de séjour provisoire (s.d).

Recensement de la population.

États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).

Recensement de la population.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).

Recensement de la population.

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Recensement de la population.

  • 1F1
  • Dossier
  • an XI (1803), 1820-1982 (Lacunes : 1851. Pour 1946, on ne trouve que les arrêtés de nomination rémunération de l’agent recenseur)
  • Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).

Recensement de la population.

Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).

Recensement de la population.

Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.

Recensement de la population.

Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

Recensement de la population.

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.

Recensement de la population.

Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

Recensement de la population.

Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Recensement de la population.

Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

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