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finances publiques
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Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Emprunts.
Emprunts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Administration militaire.
Administration militaire.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Service vicinal.
Service vicinal.
Eau potable.
Eau potable.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Télécommunications.
Télécommunications.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Emprunts.
Emprunts.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
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