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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Belles actions.
Belles actions.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Contentieux.
Contentieux.
Tramway.
Tramway.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
École des filles.
École des filles.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gaz.
Gaz.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gaz.
Gaz.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.