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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gaz.
Gaz.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Gaz.
Gaz.
Tramway.
Tramway.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Transport.
Transport.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Belles actions.
Belles actions.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
École des filles.
École des filles.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Gaz.
Gaz.