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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Contentieux.
Contentieux.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Belles actions.
Belles actions.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
École des filles.
École des filles.
Transport.
Transport.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Tramway.
Tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Gaz.
Gaz.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.