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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Décroissant
Gaz.
Gaz.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Gaz.
Gaz.
Belles actions.
Belles actions.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Transport.
Transport.
Gaz.
Gaz.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Tramway.
Tramway.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Transport.
Transport.
Contentieux.
Contentieux.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
École des filles.
École des filles.