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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gaz.
Gaz.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Belles actions.
Belles actions.
Gaz.
Gaz.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Transport.
Transport.
Gaz.
Gaz.
École des filles.
École des filles.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Tramway.
Tramway.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Transport.
Transport.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.