Affichage de 1 résultats Chemins communaux. – Construction et aménagement.
- 1O2
- Dossier
- 1906-1976
Partie de Fonds communal de Léaz
Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906). Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910). Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclar...