Archives communales de l’Ain

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Lavoirs et fontaines.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.

Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.

Chemins et péages.

Marais.

Chemins communaux. – Alignement.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.

Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.

Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.

Assainissement (1ère et 2ème tranches).

Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.

Zones d'activités.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

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Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Guerres révolutionnaires.

Garde nationale.

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Lavoirs et fontaines.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.

Chemins et péages.

Marais.

Chemins communaux. – Alignement.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.

Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.

Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.

Assainissement (1ère et 2ème tranches).

Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.

Zones d'activités.

Presse-papier

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Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Guerres révolutionnaires.

Garde nationale.

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Lavoirs et fontaines.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.

Chemins et péages.

Marais.

Chemins communaux. – Alignement.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.

Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.

Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.

Assainissement (1ère et 2ème tranches).

Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.

Zones d'activités.