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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) registre
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Cimetière.
Cimetière.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Viticulture.
Viticulture.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Épizooties.
Épizooties.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Fiscalité.
Fiscalité.
1939-1959
1939-1959
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Étrangers.
Étrangers.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.