Archives communales de l’Ain

Pont de Charlay.

Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.

Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.

Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.

Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.

Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.

Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.

Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Travaux connexes au remembrement.

Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Maison d’école (château Carron).

Citerne du hameau de Boisserolles.

Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Vente de bois et de raisins.

Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

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Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Travaux connexes au remembrement.

Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Mairie-école.

Édifices publics.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Maison d’école (château Carron).

Bâtiments communaux.

Édifices publics, lavoirs.

Pont bascule.

Citerne du hameau de Boisserolles.

Lavoirs.

Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.

Lavoirs publics.

Salle des fêtes.

Toilettes publiques.

Ancienne usine de la Grille.

Ancienne maison Tissmétal.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Vente de bois et de raisins.

Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.