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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) registre
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Croissant
1939-1959
1939-1959
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étrangers.
Étrangers.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Viticulture.
Viticulture.