Archives communales de l’Ain

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

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Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Opérations et procédure de remembrement.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 05.

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Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 43 résultats

[1810]-1831

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

1841-1982

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Chemins vicinaux ordinaires.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Dons-et-legs.

Eau potable. – Adduction et distribution.

École mixte de Mépillat.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Lotissements.

Opérations et procédure de remembrement.

Patrimoine culturel.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Tranches 4 à 8.

Transport.

Travaux connexes au remembrement.

Usurpation de terrains communaux.

Presse-papier

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Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

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[1810]-1831

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

1841-1982

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Chemins vicinaux ordinaires.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Dons-et-legs.

Eau potable. – Adduction et distribution.

École mixte de Mépillat.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Lotissements.

Opérations et procédure de remembrement.

Patrimoine culturel.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Tranches 4 à 8.

Transport.

Travaux connexes au remembrement.

Usurpation de terrains communaux.