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Descriptions archivistiques
Villebois (Ain, France)
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Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Villebois
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Vagabondage.
Vagabondage.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Immeuble Galliot.
Immeuble Galliot.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos ...
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Dons et legs.
Dons et legs.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations sportives.
Installations sportives.
1976-1980
1976-1980
1978-1982
1978-1982
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
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