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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Administration générale.
Administration générale.
Personnel.
Personnel.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Textes officiels.
Textes officiels.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
1892 (15 mai) – 1900 (3 juin)
1892 (15 mai) – 1900 (3 juin)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1950-1972
1950-1972
1973-1979
1973-1979
1980-1982
1980-1982
Élus.
Élus.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
Correspondance.
Correspondance.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
État civil
État civil
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1791-1795
1791-1795
1871-1880
1871-1880
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