Affichage de 399 résultats

Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :

30 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 (s.d) [1].
Litige entre la commune et la fabrique d’église sur la jouissance du bois : avis du comité consultatif de l’arrondissement de Bourg, extraits de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1822-1832).
Projet de partage de la forêt avec la commune : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1851-1853).
Transaction avec la commune et transfert de la propriété du bois à la commune : actes notariés, décrets impériaux, correspondance (1854-1856).
Procès concernant l’acte de transaction de 1855 : règlement des frais, correspondance (1856-1859, 1864).
Remboursement de la rente par la commune : arrêté préfectoral (1893).

[1] Une note finale signale que la traduction a été faite par « monsieur Beau, archiviste du département ».

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Fonds communal de Journans

  • FRAC01197
  • Fonds
  • 1786-2015

De manière générale, le fonds d’archives communales s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 400 habitants.

• Fonds ancien
Jusqu’à la Révolution, la paroisse de Journans était une annexe de Revonnas. Elle ne possédait donc pas de registres paroissiaux propres.
Néanmoins, la commue conserve quelques pièces comptables depuis 1787 (CC1) et un inventaire des papiers et titres concernant la fabrique d’église en 1786 (GG1).

• Fonds moderne
En série D, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal et du conseil général ont été conservés depuis 1786 (1D1-9). On trouve un registre des arrêtés du maire pour la période 1857-1977 (2D1). Sous la cote 3D1, on trouve un tableau comparatif de la population, de la superficie et des distances des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain en 1882.
En série E, la série des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, on trouve un recensement de population de 1806, ce qui est plutôt rare dans les communes du département. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (3F1). On trouve également des documents sur les calamités agricoles, notamment sur les orages et la grêle de 1860 et 1910 (3F4).
Dans la série G, on trouve le cadastre ordonné par la Constituante et les rôles de la contribution foncière antérieurs au cadastre napoléonien. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
La série H est importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (1H2-3) en plus d’un document de la conscription antérieure à 1815 (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour toute la période 1874-1927(2H1-2). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les pompiers (3H1-2). La sous-série sur les guerres est bien représentée (4H). On trouve notamment des informations sur les réquisitions pendant les Guerres napoléoniennes (4H1), quelques documents sur la guerre de 1870 (4H2). Quelques pages des registres cotés 1D3 et 1D5 viennent compléter la liasse sur les guerres napoléoniennes. Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées en 4H3-4.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1906 (5I4).
En série K, la collection sur les listes électorales remonte à 1875(1K1). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles ont été dans l’ensemble bien conservées. Les plébiscites de 1851 et 1852 sont classés en 1K3.
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à l’an 9 (1L1-4), ce qui est plutôt rare dans les communes du département. La commune conserve également quelques pièces comptables du début du 19e siècle (1L14).
Les séries M et O sont assez biens représentées. De nombreux dossiers de travaux et plans de bâtiments communaux et de chemins ont été conservés. On trouve aussi quelques dossiers sur les moulins et l’aménagement des cours d’eau.
La série N traitant des biens communaux fournit beaucoup de renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location). Quelques dossiers traitent des usurpations de terrains (1N1). On trouve également beaucoup de documents sur la forêt communale et notamment la vente d’acacias, de châtaignes et de noix (2N7). Quelques uns s’intéressent aux bois Saint Valérien (2N8). En sous-série 3N, sont classés les dossiers relatifs aux sources d’eau, puits et fontaines.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et la séparation de l’Église et de l’État (1P4-5). On trouve également de nombreux documents sur la fabrique d’église qui était celle de la chapelle Saint Valérien, alors église principale du village1. D’autres dossiers traitent du bois de Saint Valérien, propriété de la fabrique et sujet de nombreux litiges entre la commune et la fabrique. Il devient communal par un acte de transaction conclu avec la commune le 14 mai 1855 (1P2-3).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, du bureau d’assistance et des aides obligatoires. Un premier bureau de bienfaisance semble avoir été créé en 1851 mais on ne trouve presque aucun document s’y rapportant. Le second bureau a été créé par décret du 11 novembre 1911 suite au transfert des biens de la fabrique d’église à ce dernier. Il ne semble avoir réellement fonctionné qu’à partir de 1913 où l’on trouve les premiers documents et le registre des délibérations (1Q3-7). En revanche, un bureau d’assistance existait déjà depuis 1893 (1Q1-2). Les archives de l’assistance classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt bien conservées, en particulier sur la protection maternelle et infantile.
Les archives concernant l’instruction publique conservées en série R sont peu nombreuses.
La commune conserve le fonds de la société d’assurances mutuelles contre l’incendie La Prévoyante de Journans (1905-1922), classé en série S (S1).
En série T, sont classés des documents relatifs aux lotissements communaux et locatifs (T1-2). Les permis de construire sont conservés dans les placards du secrétariat depuis 1950 et classés par bâtiment.

• Fonds contemporain
La commune conserve également les archives relatives à la création, au fonctionnement et à l’aménagement du camping, classées en 11W.

Journans (Ain, France)

Lotissements communaux.

Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).

Aménagement du territoire.

Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.

Tourisme.

Syndicat d’initiative du canton de Pont d’Ain : délibérations, désignation des élus, composition du conseil d’administration et du bureau, comptes rendus de réunion, coupures de presse, bulletins d’information, correspondance.

École primaire communale.

Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849).
Fermeture de l’école pour épidémie de varicelle : avis préfectoral (1906).
Carte scolaire : projet de fermeture de classes et d’ouverture d’une seconde classe (1973-1974, 1977).
Directeurs et instituteurs, nomination, suppléance et départ : notifications de nomination, correspondance (1847-1848, 1853, 1855, 1861, 1925, 1970-1982) ; traitement : fixation du traitement (1859, 1869).
Maîtresse de couture, nomination et traitement : avis de nomination, instructions, correspondance (1867, 1894-1895, 1899).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1979-1982).
Caisse des écoles : statuts (1938).
Bataillon scolaire : demande de dispense pour Louis Paul Perret, instructeur (1884).
Rétribution scolaire : tarifs, arrêté préfectoral, résumés des rôles, correspondance (1845, 1852-1854, 1858, 1863, 1868).
Mobilier scolaire, projet d’acquisition de mobilier scolaire et de matériel d’enseignement : devis descriptif et estimatif, plans calque (1883) ; fonds scolaires départementaux (1972-1974).
Parents d’élèves : compte-rendu de réunion (1982).
Gratuité pour les enfants indigents : approbation de la liste communale, arrêtés préfectoraux (1847, 1849).
Frais de chauffage de l’école et des salles de classe (1850-1864).
Correspondance générale (1973-1975).

Sociétés de secours mutuels.

Société de secours mutuels hommes et femmes de Journans, constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, approbation des statuts, nomination de présidents, listes nominatives des membres, avis d’attribution de subventions départementales, correspondance (1863-1870).
Société de secours mutuels La Vigneronne : affiche contenant la liste des sociétaires [XIXème siècle] [1].

Protection de l’enfance.

Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1854-1925) ; nomination d’un médecin : avis (1883) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1865).
Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, certificat de recherche, correspondance (1820, 1828, 1855, 1876, 1878).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, dossier individuel, carte (1919-1920, 1924-1925).

Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.

Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).

Résultats 1 à 50 sur 399