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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France)
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Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Comptabilité.
Comptabilité.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1950-1982
1950-1982
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Archives communales.
Archives communales.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux.
Contentieux.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1793-an 10
1793-an 10
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
an 11-1812
an 11-1812
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1813-1822
1813-1822
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1823-1832
1823-1832
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1833-1842
1833-1842
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
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