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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Journans
Fonds communal de Journans
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Comptabilité.
Comptabilité.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
1950-1982
1950-1982
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur s...
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs pour le projet d'annexion de la commune de Journans au canton de Ceyzériat. 1
Archives communales.
Archives communales.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux.
Contentieux.
État civil
État civil
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1793-an 10
1793-an 10
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1823-1832
1823-1832
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1833-1842
1833-1842
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1843-1852
1843-1852
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
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